Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DAUGEY
Mme LARTIGUE Nicole

Numéro de dépôt :
3172923
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
08/07/2012
CHATEAU LA CROIX DAUGEY de LARTIGUE Nicole

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DAUGEY

Déposée le 8 juillet 2002 par madame LARTIGUE Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA CROIX DAUGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est madame LARTIGUE Nicole domicilié(e) Daugey,33540 CASTELVIEIL - 33540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LARTIGUE Nicole domicilié(e) Daugey,33540 CASTELVIEIL - 33540 - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DAUGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DAUGEY est expirée depuis le 8 juillet 2012.


Mme LARTIGUE Nicole - Daugey,33540 CASTELVIEIL - 33540 - France


Mme LARTIGUE Nicole - Daugey,33540 CASTELVIEIL - 33540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Vins d'appellation d'origine contrôlé provenant de l'exploitation dénommée château La Croix Daugey